AVIS DE MARCHÉ
Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ouest Aveyron Communauté
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20006938300012
Code Postal : 12200
Ville : Villefranche-de-Rouergue
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Moyen d'accès aux documents de la consultation :
Lien vers le profil d'acheteur :
https://ouest-aveyron-communaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_publ
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Contact : Miquel Cyril
email : cyril.miquel@ouestaveyron.fr
Tél : +33 565651182
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Condition de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Cf. dispositions du règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Cf. dispositions du règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Cf. dispositions du règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limites de réception des plis : 13 Juillet 2026 à 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation (Attribution sur la base de l'offre initiale) : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Les services de la communauté de communes
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : 2026-16_Fourniture de composteurs
CPV - Objet principal : 34928480.
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet la fourniture de composteurs dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande. Les prestations incluent la livraison des composteurs, leur conditionnement, ainsi que toute documentation technique nécessaire à leur utilisation. Ce marché vise à promouvoir la gestion de proximité des biodéchets et à encourager les pratiques de compostage individuel ou collectif sur le territoire concerné. Les composteurs devront répondre aux spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et être conformes aux normes en vigueur.
Lieu principal d'exécution du marché : Villefranche-de-Rouergue
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Mots descripteurs : Conteneur, poubelles.
Section 5 : Lots
Description du lot : Composteurs individuels
CPV - Objet principal : 34928480.
Lieu d'exécution du lot : Villefranche-de-Rouergue
Description du lot : Matériel de compostage collectif
CPV - Objet principal : 34928480.
Lieu d'exécution du lot : Villefranche-de-Rouergue
Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Afin d'optimiser l'analyse des offres et de vérifier la conformité technique des produits proposés, chaque candidat devra obligatoirement fournir des échantillons au plus tard à la date et heure limites de remise des offres (cf. RC art. 3.2.3).
Date d'envoi du présent avis : 10 Juin 2026