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Appel offre Marché public France Marchés - Tous les jours, tous les marchés

Agrement BOAMP


AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

MAIRIE DE LESPINASSE
M. Bernard SANCE - Maire
place de l' Occitanie
31150 LESPINASSE
AVIS RECTIFICATIF DU 29/04/20
Remise des offres

Au lieu de :
04/05/20 à 12h00 au plus tard.
Lire :
05/06/20 à 12h00 au plus tard.

IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 04 mai 2020 - 12:10 Lieu : Mairie de Lespinasse
Lire :
Date: 05 juin 2020 - 14:00 Lieu : Mairie de Lespinasse

AVIS RECTIFICATIF DU 17/03/20
Remise des offres

Au lieu de :
30/03/20 à 12h00 au plus tard.
Lire :
05/06/20 à 12h00 au plus tard.

IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 30/03/2020 Heure locale: 12:10 Lieu: Mairie de Lespinasse.
Lire :
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 04/05/2020 Heure locale: 14:00 Lieu: Mairie de Lespinasse.

 

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE
Référence 2020-01
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
DESCRIPTION FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA CANTINE SCOLAIRE DE LESPINASSE.
Code CPV principal 15800000 - Produits alimentaires divers
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 PRODUITS DE BOULANGERIE
Description : Produits de boulangerie
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception
22 000 15811000
N° 2 VIANDES FRAICHES
Description : Viandes fraiches de boeuf, porc, agneau, veau
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception
30 000 15119000
N° 3 VOLAILLES FRAICHES
Description : Volailles fraiches, dinde, poulet, canard
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception
20 000 15112100
N° 4 PRODUITS FRAIS BOF
Description : Produits frais, beurre, oeuf, fromage
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception
25 000 15551000
N° 5 FRUITS ET LEGUMES FRAIS
Description : Fruits et légumes frais
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception
25 000 15300000
N° 6 PRODUITS FRAIS DE LA MER ET D'EAU DOUCE
Description : Produits frais de la mer et d'eau douce, lieu, cabillaud, merlu, hoki, saumon, moules
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception
20 000 15211100
N° 7 PRODUITS SURGELES
Description : Produits surgelés, fruits et légumes, préparations à base de légumes, viandes, poissons, pâtisseries, glace
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception
35 000 15896000
N° 8 PRODUITS D'EPICERIE
Description : Produits d'épicerie
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception
30 000 15894700
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : PRODUITS DE BOULANGERIE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 2 : VIANDES FRAICHES
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 3 : VOLAILLES FRAICHES
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 4 : PRODUITS FRAIS BOF
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 5 : FRUITS ET LEGUMES FRAIS
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 6 : PRODUITS FRAIS DE LA MER ET D'EAU DOUCE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 7 : PRODUITS SURGELES
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 8 : PRODUITS D'EPICERIE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 05/06/20 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 30/03/20 à 12h10
Lieu : Mairie de Lespinasse
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Oui
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 27/02/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27/02/20 à 12h12

 

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