Objet |
FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE
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Référence |
2020-01 |
Type de marché |
Fournitures
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Mode |
Procédure ouverte
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Code NUTS |
FRJ23 |
DESCRIPTION |
FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LA CANTINE SCOLAIRE DE LESPINASSE. |
Code CPV principal |
15800000 - Produits alimentaires divers |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
N° 1 |
PRODUITS DE BOULANGERIE Description : Produits de boulangerie
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception
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22 000
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15811000
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N° 2 |
VIANDES FRAICHES Description : Viandes fraiches de boeuf, porc, agneau, veau
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception
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30 000
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15119000
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N° 3 |
VOLAILLES FRAICHES Description : Volailles fraiches, dinde, poulet, canard
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception
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20 000
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15112100
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N° 4 |
PRODUITS FRAIS BOF Description : Produits frais, beurre, oeuf, fromage
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception
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25 000
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15551000
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N° 5 |
FRUITS ET LEGUMES FRAIS Description : Fruits et légumes frais
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception
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25 000
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15300000
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N° 6 |
PRODUITS FRAIS DE LA MER ET D'EAU DOUCE Description : Produits frais de la mer et d'eau douce, lieu, cabillaud, merlu, hoki, saumon, moules
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception
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20 000
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15211100
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N° 7 |
PRODUITS SURGELES Description : Produits surgelés, fruits et légumes, préparations à base de légumes, viandes, poissons, pâtisseries, glace
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception
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35 000
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15896000
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N° 8 |
PRODUITS D'EPICERIE Description : Produits d'épicerie
Durée du marché : 36 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception
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30 000
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15894700
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Conditions relatives au contrat |
Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Non
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Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Lot n° 1 : PRODUITS DE BOULANGERIE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 2 : VIANDES FRAICHES
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 3 : VOLAILLES FRAICHES
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 4 : PRODUITS FRAIS BOF
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 5 : FRUITS ET LEGUMES FRAIS
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 6 : PRODUITS FRAIS DE LA MER ET D'EAU DOUCE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 7 : PRODUITS SURGELES
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 8 : PRODUITS D'EPICERIE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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Offres |
Remise des offres le
05/06/20 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 30/03/20 à 12h10 Lieu : Mairie de Lespinasse
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres :
Oui
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Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
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Envoi le 27/02/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
27/02/20 à 12h12
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